Vendredi 16 décembre 2011 5 16 /12 /Déc /2011 00:01

Conseil Municipal marqué par l'arrivée d'un nouveau conseiller municipal du groupe Olivet Alternative, Anthony RICHARD, suite à la démission de Michel MUDRY.  Point important: le budget 2012 sera soumis au vote.

 

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du 21 octobre 2011
  • Désignation du secrétaire de séance

Conseil Municipal

  • Démission et installation d'un conseiller municipal -information - composition des commissions - décision

Démocratie participative et Développement durable

  • Projet de Ligne à Grande Vitesse (LGV) - cahier d'acteur - approbation

Ressources humaines

  • Centre de gestion du département du Loiret - agent chargé de la fonction d'inspection - mise à disposition - renouvellement de la convention - approbation et autorisation de signer

Foncier - Travaux - Informatique

  • Sapeurs pompiers - Mutualisation de la caserne - Acquisition de parcelles - Approbation et autorisation de signer
  • Clos de Champereux - constitution de servitude - approbation et autorisation de signer
  • Veille foncière - Convention avec la SAFER - approbation et autorisation de signer

Développement urbain et économique

  • Marchés de plein air - Tarifs pour 2012 - Approbation

Finances et Moyens généraux

  • Services publics municipaux - Tarifs 2012 - Approbation
  • Aménagement de la rue du Pressoir Tonneau - Gestion en AP-CP - Approbation
  • Aménagement des salles du Couasnon - Modification n° 1 de l'AP-CP - Approbation
  • Budget principal - Budget primitif 2012 - Approbation
  • Budget annexe du camping - budget primitif 2012 - approbation
  • Budget annexe des Aulnaies - Budget primitif 2012 - Approbation
  • Délégation de service public piscines - Avenant n° 3 -
  • Modification des articles 27 et 29, et de l'annexe 7 de la convention - Approbation et autorisation de signer

Administration générale

  • Décisions du Maire - information

Communications diverses

  • Questions des Conseillers municipaux
  • Point sur les travaux du C.C.A.S.
  • L’AgglO – Travaux des commissions – Information

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